Damien Metivier


De: Damien METIVIER
adjoint à la cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000050185658(source JORF)
nomination
06 Septembre 202406/09/2024
De: Damien METIVIER
adjoint à la cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000047581373(source JORF)
nomination
24 Mai 202324/05/2023
De: Damien METIVIER
adjoint au chef de bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du droit au logement opposable
Objet:
membre du comité des études de l'Agence nationale du contrôle du logement social
représentant du ministre chargé du logement
membre suppléant
Remplace:M. Olivier DE GASQUET
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
suppleant
JORFTEXT000046678522(source JORF)
nomination
04 Décembre 202204/12/2022
De: Damien METIVIER
adjoint au chef du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentant de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Système national d'enregistrement » (GIP SNE)
suppleant
JORFTEXT000046437950(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000030236249(source JORF)
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: METIVIER (Damien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1428871A(source BODD)
inscription
10 Janvier 201510/01/2015
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégories B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégories B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
JORFTEXT000029409719(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
JORFTEXT000028931128(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 201414/05/2014
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028658187(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: Métivier (Damien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2003-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000430134(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.